ÉDITEUR DU SITE
USM SARAN BASKET
Mairie de Saran
45770 SARAN
Date de mise en ligne : 19/09/2016
Directeur de la publication : Florence PACAULT
CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY
Site développé avec WordPress
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES
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RESPONSABILITÉ
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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DURÉE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par l‘USM Saran Basket sur le site www.saran-basket.com
LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
Crédit photos : copyright USM Saran Basket, sauf indications contraires.